CHIEN LOUP TCHECOSLOVAQUE
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CHIEN LOUP TCHECOSLOVAQUE

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MessageSujet: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptyVen 3 Juil - 18:48

Je souhaiterais avoir des infos au sujet des retours de chiots/chiens à l'élevage d'origine.
Ca ne m'est jamais arrivé (avec une seule portée de 2 chiots ce serait quand même dommage...), et je me suis contentée à la vente de préciser verbalement que dans le cas d'un abandon (quelqu'en soit la raison), je souhaite en être informée pour éventuellement le reprendre.
Comment cela se passe-t'il dans la réalité? L'éleveur rachète le chien? Et si oui au prix d'origine? Est-il prioritaire pour le récupérer?
Je voyais dans un post de Lorry de MLS qu'elle avait ajouté une clause sur ce sujet dans le contrat de vente. Ce genre de clause a-t'elle une valeur légale?
Bref, comment protéger son chiot à la vente?
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MessageSujet: Re: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptySam 4 Juil - 0:11

asthel a écrit:
Je voyais dans un post de Lorry de MLS qu'elle avait ajouté une clause sur ce sujet dans le contrat de vente. Ce genre de clause a-t'elle une valeur légale?
Bref, comment protéger son chiot à la vente?

Alors je vais répondre par rapport à ce JE fais et non par rapport à ce qui est légal ou pas ....

Dans mes contrats de réservation, il est déjà noté, dans les "conditions préalables", que le client est dument informé avant même la vente, de l'existence d'une clause spécifique, quant au retour du chien à l'élevage et qu'il l'accepte en toute connaissance de cause.

Cette clause est présentée, comme un critère de sélection (de l'éleveur) à part entière, et il ne peut y avoir de vente possible, sans cet accord préalable ....
S'il y a vente, c'est que forcément, le client est d'accord sur ce principe et signe son contrat de réservation dans ce sens ...

Ensuite, au niveau du Contrat de vente en lui-même,
une clause stipule, deux engagements conjoints et indissociables :
L'un de ma part : comme quoi, je m'engage de façon définitive à reprendre le chien, pour quelque raison que se soit, sans délai et sans conditions : (C'est ainsi que j'ai même récupéré, un mâle qui avait été castré )....

L'autre de la part du client : qui s'engage à me proposer le chien AVANT tout autre candidat, à qui il voudrait le vendre ou le placer...
Il peut tout à fait le placer à qui il veut, du moment que je me désiste, moi-même de mon engagement ....

Dès lors, juridiquement, ce n'est pas considéré comme une clause abusive ....
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MessageSujet: Re: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptySam 4 Juil - 8:38

lorry de mls a écrit:

L'autre de la part du client : qui s'engage à me proposer le chien AVANT tout autre candidat, à qui il voudrait le vendre ou le placer...
Il peut tout à fait le placer à qui il veut, du moment que je me désiste, moi-même de mon engagement ....


Et dans ce cas, le chiot est repris à titre gratuit, ou contre dédommagement?

Quels sont les recours, après avoir fait signer un contrat de la sorte, si on se rend compte qu'un chiot a été revendu sans en avoir été averti? D'autant plus si on juge que ce chien a été "mal" replacé?
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MessageSujet: Re: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptyJeu 20 Aoû - 17:12

Désolée, je viens juste de m'appercevoir qu'il y avait eu une suite de questions à ma 1ère réponse .....
J'y réponds donc avec beaucoup de retard .....

asthel a écrit:

Et dans ce cas, le chiot est repris à titre gratuit, ou contre dédommagement?

A ce jour, les retours ont toujours été réalisés à titre gratuit.... Les propriétaires, dans la plupart des cas, sont dans l'urgence et le stress, de ne pouvoir trouver une solution rapidement et la possibilité de se tourner vers moi, est plutot vécue comme un vrai soulagement ...

De même, les chiens revenus, étaient parfois encore trés jeunes, (8 mois pour Chee'Yr-Wook par exemple) et ceux/celles qui étaient plus âgé(es), n'étaient ni radiographié(e)s, ni confirmé(e)s....
Certains, n'étaient même pas éduqués.....

Maintenant, il est va de soit, que si je devais reprendre un chien, qui a le profil et le palmarès de Chee'Yr Wook (pour reprendre cet exemple), je le rachèterai .....
C'est l'évidence même !

J'ai beaucoup de défauts, mais je n'ai pas le mental de profiter des gens....de faire du fric coûte que coûte, ou de saisir toute opportunité de gratuité systématique ....

Vous voulez que je vous dise ????
Chee'Yr-Wook, je l'ai offert gratuitement à Simona Corridi, à la mort de BenHur .....
Qui était Simona à cette époque pour moi ???
Personne ! je ne le connaissais même pas !!!.
Mais, c'est une Amie de Sylvana..... et Sylvana est MON AMIE .....

Elle est venue en France me voir, ou plutôt, voir les chiots issus du mariage de Farah et de BenHur (son étalon qui venait de mourrir brutalement, quelques semaines plus tôt...)
Nous avons eu un vrai feeling, j'ai aimé son approche, sa façon d'être avec mes chiens, sa gentillesse....
Sylvana m'a expliqué son mode de vie, Qui elle était vraiment..... Et au final, elle est repartie avec son "Shiruk" comme elle le surnomme .......et une bague, ornée d'une tête de loup, que je portais depuis des annés .... C'est Dire !!!

Fin de la petite histoire ....

asthel a écrit:
Quels sont les recours, après avoir fait signer un contrat de la sorte, si on se rend compte qu'un chiot a été revendu sans en avoir été averti? D'autant plus si on juge que ce chien a été "mal" replacé?

Si la clause figurait, déjà à sa place dans le Contrat de Réservation, on peut se défendre au niveau procédure, car je rappelle qu'elle fait partie intégrante (dans l'exemple que je donne) du critère de sélection et qu'initialement il ne peut y avoir de vente possible, sans cet accord préalable ....
On peut également argumenter, qu'un Contrat de Réservation génère systématiquement un délai de réflexion....
Donc l'acquéreur potentiel, n'est pas mis au pied du mur, mais accepte, au contraire, en toute connaissance de cause, cette particularité spécifique....

Maintenant dans une Vente "standard", (imaginons le cas d'une vente, où le client repart immédiatement avec le chiot, une fois avoir payé et signé son Contrat de vente), une clause exigeant la restitution du chien, pourrait être considérée comme une clause abusive .....

Pourquoi ?

- Le client n'a pas eu le temps de réfléchir
- Il n'a pas osé refuser
- Il a signé sans lire

ect .....
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lili95
Loupiaux
lili95



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MessageSujet: Re: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptyJeu 20 Aoû - 18:03

Juste une petite question lorry... dans le cadre du commerce en général, si le commercial vend (un objet ou un service) chez le particulier (dans sa maison) la personne qui achete a 7 jours pour se retracter
Par contre si le particulier vient de lui meme au magasin ou a l'agence il n'a pas droit au délais de rétractation.

Citation :
Maintenant dans une Vente "standard", (imaginons le cas d'une vente, où le client repart immédiatement avec le chiot, une fois avoir payé et signé son Contrat de vente), une clause exigeant la restitution du chien, pourrait être considérée comme une clause abusive .....

Pourquoi ?

- Le client n'a pas eu le temps de réfléchir
- Il n'a pas osé refuser
- Il a signé sans lire

les annimaux domestique étant un meuble (attention je n'apprécie pas qu'on les considère comme un meuble mais c'est un fait!) pourquoi ca ne s'appliquerai pas a ce cas??
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Invité
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MessageSujet: Re: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptyJeu 20 Aoû - 20:05

Merci Lorry de votre réponse.
En effet, la question posée par lili95 est intéressante et j'aimerai également connaitre la réponse. Je démarre juste dans l'élevage (et encore, ce n'en est qu'un petit que je ne compte pas vraiment agrandir) et manque donc de pratique vente et juridique.
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alexia et seb
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MessageSujet: Re: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptyJeu 20 Aoû - 20:28

Dans certain contrat on demande de recopier le texte, si tel est le cas, là l'acheteur ne peut pas dire qu'il n'a pas eu le temps de réfléchir, qu'il a signé sans lire, etc..., non?
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MessageSujet: Re: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptyVen 21 Aoû - 0:12

alexia et seb a écrit:
Dans certain contrat on demande de recopier le texte, si tel est le cas, là l'acheteur ne peut pas dire qu'il n'a pas eu le temps de réfléchir, qu'il a signé sans lire, etc..., non?

C'est exactement ce que je fais faire aux acquéreurs, ... dans mes contrats de vente "directs" notamment .....
Pour "contourner" le problème que vous évoquez.....

La personne ayant dû écrire au moins 5 lignes, ne peut pas prétendre, qu'elle a signé sans lire ....


Dernière édition par lorry de mls le Ven 21 Aoû - 0:38, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Retour à l'élevage   Retour à l'élevage EmptyVen 21 Aoû - 0:36

lili95 a écrit:
Juste une petite question lorry...
les annimaux domestique étant un meuble (attention je n'apprécie pas qu'on les considère comme un meuble mais c'est un fait!) pourquoi ca ne s'appliquerai pas a ce cas??

Alors....
Il n'y a pas de délai de rétractation de 7 jours SAUF si la vente se réalise à distance ( exemple via Internet, par courrier, par tél. ou même par télécopie)

En clair, pour que ce délai de 7 jours, puisse exister, il faut que les 2 parties concernées (vendeur / acheteur) ne soient pas présentes ensembles physiquement, au moment de l'accord de vente....

Et ça ne concerne que les contrats à distance, conclus avec un Professionnel...
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